Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal d’une réunion du conseil de gestion de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue les 24 et 25 septembre 1998 à la salle du conseil, 121, rue Bloor Est, Toronto
Table des matières
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal
4. Questions découlant du procès-verbal
5. Rapport de la registrateure
6. Rapports des comités
7. Correspondance
8. Questions nouvelles
9. Avis de motion
10. Prochaine réunion
11. Clôture de la séance
1re séance
Date : Jeudi 24 septembre 1998
Présents : Liz Barkley (téléconférence), Jackie Breithaupt, William Bryce, Larry Capstick, Doug Carter, Paul Charron, Wayne Cornack (téléconférence), John Cruickshank (vice-président du conseil), Solette Gelberg, Michel Gravelle, Jean Hanson, Donna Marie Kennedy (présidente du conseil), Marilyn Laframboise, Diane Leblovic, Kathleen McFadyen, George Merrett, Karen Mitchell, Harry Mulvale, Nicholas Myrhorod, Ronald Rambarran, Cecilia Reynolds, William Rogers, Anthony Saldanha, Stan Shapson, James Sherlock, John Slade, David Somer, Clarice West-Hobbs, Margaret Wilson (registrateure)
Invités : Délégation du Hong Kong Council on Professional Conduct in Education (observateurs), Carolyn Zayid (conseillère juridique, McCarthy Tétrault)
Personnel : Joe Atkinson, Margaret Aubé, Peter Brown, Elizabeth Clark, Genny Humby, Marie-France Le Fort, Richard Lewko, Patrick O’Neill, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Josie Peretti, Karen Spector
Excusées : Sandi Bell, Margaret Dempsey, Frances Thorne
1. Ouverture de la séance
La présidente du conseil, Donna Marie Kennedy, ouvre la séance à 13 h et souhaite la bienvenue aux personnes présentes y compris une délégation de Hong Kong qui assiste à une partie de la séance.
Donna Marie Kennedy annonce la démission de Lynn Daigneault et de Frances Hill et souhaite la bienvenue à William Bryce et Ronald Rambarran, leurs remplaçants au conseil.
La présidente du conseil rappelle aux membres que le comité de direction est composé de John Cruickshank et de Kathleen McFadyen. Elle invite également les membres élus à proposer des candidats pour combler les sièges vacants aux comités d’agrément, des finances et des élections.
2. Adoption de l’ordre du jour(GC19980924-71)
La présidente du conseil mentionne qu’elle incorporera son rapport dans celui du comité exécutif. Les membres conviennent de se pencher sur le rapport du comité des élections après celui du comité d’enquête.
Le comité de direction propose
Que le conseil adopte l’ordre du jour modifié de la réunion des 24 et 25 septembre 1998 du conseil de gestion de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
MOTION ADOPTÉE
3. Approbation du procès-verbal(GC19980924-72)
La présidente du conseil indique que le procès-verbal sera modifié afin d’inclure la nomination de William Rogers au comité d’enquête.
Le comité de direction propose
Que le conseil approuve le procès-verbal modifié de la réunion des 28 et 29 mai 1998 du conseil de gestion de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
MOTION ADOPTÉE
4. Questions découlant du procès-verbal
4.1 Enquête sur les plaintes déposées contre les membres du conseil qui sont membres de l’Ordre (GC19980924-74)
Le comité de direction propose
Que le conseil adopte une procédure d’enquête sur les plaintes déposées contre les membres du conseil qui sont membres de l’Ordre.
MOTION ADOPTÉE
4.2 Tenue des registres d’appels téléphoniques(GC19980924-75)
Le comité de direction propose
Qu’aucune trace d’un appel téléphonique sur des inquiétudes au sujet d’un membre ne soit être conservée plus de 90 jours à moins que cet appel entraîne une plainte formelle écrite.
MOTION REJETÉE
4.3 Politique de vérification du casier judiciaire (GC19980924-76)
Des ajustements sont apportés à la première partie de la première recommandation, et à la partie c de la deuxième recommandation, afin d’y inclure les mots «casier judiciaire » et «par le candidat».
Le comité de direction propose
Que le conseil approuve la politique de vérification du casier judiciaire suivante de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario :
1. L’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario exige d’un nouveau candidat à l’inscription une déclaration personnelle et un rapport de vérification du casier judiciaire.
2. Les coûts associés à l’obtention du rapport de vérification du casier judiciaire et à tout appel connexe doivent être assumés par le candidat.
3. Le registrateur examinera tout rapport confirmant l’existence d’un casier judiciaire afin de déterminer si les infractions commises ont une incidence sur l’honnêteté et l’intégrité du candidat et sur sa capacité d’exercer la profession enseignante et si la ou les infractions en cause constituent des motifs raisonnables pour lui refuser le certificat d’inscription et la carte de compétence, ou d’assortir sa carte de conditions ou de restrictions, conformément à l’article 18 (2) de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
4. On informera le candidat qui fait une demande d’inscription à l’Ordre des raisons pour lesquelles le registrateur rejette sa demande d’inscription ou assortit sa carte de compétence de conditions ou de restrictions, et que tout appel de la décision est sujet à la Partie III de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
MOTION ADOPTÉE
Le comité de direction propose
Que le conseil approuve la procédure de mise en vigueur de la politique de vérification du casier judiciaire suivante :
a) La politique de vérification du casier judiciaire entrera en vigueur le 1er janvier 1999.
b) Elle sera revue un an tout au plus après sa mise en vigueur.
c) L’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario recommande que les facultés d’éducation exigent une déclaration personnelle ou un rapport de vérification du casier judiciaire ou les deux pour l’admission et que les employeurs de membres de l’Ordre qui élaborent leurs propres politiques de vérification du casier judiciaire exigent également ces documents.
MOTION ADOPTÉE
5. Rapport de la registrateure (GC19980924-77, GC19980924-115)
La registrateure, Margaret Wilson, présente son rapport. Une période de questions et réponses suit.
5.1 Nomination du président d’assemblée (GC19980924-78)
La registrateure signale que le comité exécutif lui a demandé de se pencher sur la question de la nomination d’un président d’assemblée. On prévoit que la nomination aura lieu avant la réunion du conseil de décembre.
Vers 15 h 25, on perd contact avec Liz Barkley et Wayne Cornack, qui participaient à la réunion par téléconférence.
5.2 Projet d’Accord de principe sur le Chapitre sur la mobilité de la main-d’œuvre de l’Accord sur le commerce intérieur - Profession enseignante (GC19980924-79)
Le rapport de la registrateure sur le projet d’accord sur la mobilité de la main-d’œuvre est reçu.
Le comité de direction propose
Que le conseil sanctionne l’Accord de principe sur le Chapitre sur la mobilité de la main-d’œuvre de l’Accord sur le commerce intérieur - Profession enseignante.
MOTION ADOPTÉE
6. Rapports des comités
6.1 Comité exécutif
6.1.1 Rapport (GC19980924-80)
Le rapport du comité exécutif est reçu. Donna Marie Kennedy, présidente du conseil, remercie le comité de vérification du casier judiciaire de son travail. Elle parle également de la charge de travail des membres du conseil. Une période de questions et réponses suit.
6.1.2 Protocole concernant les téléconférences (GC19980924-81)
Le comité de direction propose
Que le conseil approuve le protocole exposé dans le document GC19980924-81, comme le protocole concernant les téléconférences adopté par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
MOTION ADOPTÉE
6.1.3 Reconnaissance des personnes retraitées (GC19980924-82)
Le comité de direction propose
Que le conseil approuve l’envoi d’un certificat de retraite, félicitant le membre de l’Ordre de sa contribution à la profession. Ce certificat sera signé par la présidente du conseil ou la registrateure ou les deux, et sera envoyé au membre dès réception de son avis de retraite ou de démission de l’Ordre.
6.1.4 Représentation des francophones aux comités et aux panels (GC19980924-107)
Le rapport relatif à cette question est reçu. Des ajustements sont apportés de manière à inclure les mots «à la demande du comité d’agrément» et «par le comité exécutif».
Le comité de direction propose
ATTENDU QUE l’alinéa 3.06 (d) des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario stipule que le conseil ne peut examiner ou traiter en réunion qu’une motion que les membres du conseil conviennent d’examiner par le vote des deux tiers des personnes présentes, que le conseil examine la motion de modification des règlements administratifs présentée par le comité de direction.
MOTION ADOPTÉE
Le comité de direction propose
Que le conseil approuve la modification de l’alinéa 5.03 (e) des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario par l’ajout de ce qui suit après les mots «à cet égard» :
«Si le comité est incapable de créer un panel de membres francophones du comité d’agrément pour évaluer et formuler des recommandations concernant l’agrément d’un programme de formation initiale ou de perfectionnement professionnel ou d’un fournisseur de langue française à la demande du comité d’agrément, le comité exécutif peut nommer jusqu’à trois membres francophones du conseil à un panel et ce panel peut se réunir conformément aux directives du comité d’agrément.»
de sorte que l’alinéa 5.03 (e) des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit ainsi formulé :
5.03 (e) Le comité d’agrément peut nommer au moins trois membres du comité à un panel qui se réunit selon les directives du comité pour examiner l’agrément d’un programme de formation initiale ou de perfectionnement professionnel ou d’un établissement et faire des recommandations à cet égard. Si le comité est incapable de créer un panel de membres francophones du comité d’agrément pour évaluer et formuler des recommandations concernant l’agrément d’un programme de formation initiale ou de perfectionnement professionnel ou d’un fournisseur de langue française à la demande du comité d’agrément, le comité exécutif peut nommer jusqu’à trois membres francophones du conseil à un panel et ce panel peut se réunir conformément aux directives du comité d’agrément.
MOTION ADOPTÉE
6.2 Rapport du comité d’enquête (GC1980924-83)
Le rapport du comité d’enquête est reçu.
Le président du comité, Harry Mulvale, annonce que les deux nouveaux membres du comité sont William Rogers et William Bryce. Il annonce que Karen Spector est la nouvelle enquêteuse principale de la Division des enquêtes et audiences.
Les membres prennent une pause à 17 h 32.
2e séance
Date : Vendredi 25 septembre 1998
Présents : Jackie Breithaupt, William Bryce, Larry Capstick, Doug Carter, Paul Charron, John Cruickshank (vice-président du conseil), Margaret Dempsey, Solette Gelberg, Michel Gravelle, Jean Hanson, Donna Marie Kennedy (présidente du conseil), Marilyn Laframboise, Diane Leblovic, Kathleen McFadyen, George Merrett, Karen Mitchell, Harry Mulvale, Nicholas Myrhorod, Ronald Rambarran, Cecilia Reynolds, William Rogers, Anthony Saldanha, Stan Shapson, James Sherlock, John Slade, David Somer, Clarice West-Hobbs, Margaret Wilson (registrateure)
Invitée : Carolyn Zayid (conseillère juridique, McCarthy Tétrault)
Personnel : Joe Atkinson, Margaret Aubé, Peter Brown, Elizabeth Clark, Genny Humby, Marie-France Le Fort, Richard Lewko, Patrick O’Neill, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Josie Peretti, Karen Spector
Excusés : Liz Barkley, Sandi Bell, Wayne Cornack, Frances Thorne
Reprise de la séance à 9 h 03.
6. Rapports des comités (suite)
6.3 Rapport du comité des élections et examen du règlement sur les élections (GC19980924-105 et GC19980924-94)
Le rapport du comité des élections est reçu. Doug Carter le présente. Une période de questions et réponses suit.
Le comité de direction propose
Attendu que l’alinéa 3.06 (d) des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario stipule que le conseil peut convenir d’examiner en réunion une motion par le vote des deux tiers des membres présents, que le conseil examine la motion Carter-Merrett afin d’approuver le projet de règlement sur les élections.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, appuyé par George Merrett, propose que le conseil approuve le projet de règlement sur les élections exposé dans le document GC19980924-94.
John Cruickshank, appuyé par Diane Leblovic, propose
Que le conseil retourne au comité des élections les recommandations qu’il a formulées afin qu’il les examine davantage et fasse rapport de son examen à la prochaine réunion du conseil de gestion.
MOTION ADOPTÉE
6.4 Rapport du comité de discipline (GC19980924-84 et GC19980924-116C)
Le rapport du comité de discipline est reçu. Le président du comité, George Merrett, le présente brièvement.
6.5 Rapports du comité d’aptitude professionnelle (GC19980924-85 et GC19980924-106)
Le rapport principal et le rapport supplémentaire du comité d’aptitude professionnelle sont reçus. La présidente du comité, Marilyn Laframboise, remercie Cecilia Reynolds et Clarice West-Hobbs de leur contribution au travail du comité et remercie Margaret Dempsey et Jean Hanson d’accepter de les remplacer.
6.6 Comité d’appel des inscriptions (GC19980924-86)
Le rapport du comité d’appel des inscriptions est reçu. Le président du comité, Michel Gravelle, présente brièvement le rapport.
6.7 Rapport du comité d’agrément (GC19980924-87)
Le rapport du comité d’agrément est reçu. La présidente du comité, Cecilia Reynolds, le présente. Une période de questions et réponses suit.
Vers 11 h 05, John Cruickshank, vice-président du conseil, assume la présidence.
6.8 Rapport du comité des finances et budget de 1999
6.8.1 Rapport et budget de 1999 (GC19980924-88, 89, 90, 91 et 104)
Le rapport du comité des finances est reçu. Le président du comité, Paul Charron, le présente. Une période de questions et réponses suit.
Donna Marie Kennedy, appuyée par Kathleen McFadyen, propose
Que le conseil approuve le budget 1999 de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, basé sur 165 200 membres, et que tout excédent de recettes enregistré pendant l’exercice en cours ou en 1999 soit transféré à la réserve pour le fonds de roulement.
MOTION ADOPTÉE
6.8.2 États financiers au 30 juin 1998 (GC19980924-92)
Les états financiers de l’exercice se terminant le 30 juin 1998 sont reçus.
Vers 11 h 40, Donna Marie Kennedy, assume la présidence.
6.9 Rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (GC1980924-93)
Le rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation est reçu. La présidente du comité, Clarice West-Hobbs, le présente brièvement.
7. Correspondance
7.1 Lettre des enseignants retraités de l’Ontario (anciennement enseignants participant à la caisse de retraite de l’Ontario)(GC1980924-99)
La correspondance émanant des enseignants retraités de l’Ontario et la réponse de la présidente du conseil sont reçues.
8. Questions nouvelles
8.1 Avis de motion
8.1.1 Motion Rogers-Capstick — Publication des cas d’audiences de discipline (GC1980924-95)
Harry Mulvale, appuyé par Clarice West-Hobbs, propose
Que le conseil approuve le renvoi au comité exécutif de la motion Rogers-Capstick :
«Que lorsque le comité de discipline publie de brèves descriptions des cas devant faire l’objet d’une audience, il ne cite pas le nom du membre devant comparaître devant le panel.»
MOTION ADOPTÉE
8.1.2 Motion Rogers-Capstick — Publication des descriptions et des conclusions du comité de discipline (GC1980924-96)
William Rogers, appuyé par Larry Capstick, propose «Que, lorsque le comité de discipline publie des descriptions et des conclusions de tous les cas entendus par un panel, aucun nom ne soit cité à moins qu’il soit en violation».
La présidente déclare cette motion irrecevable parce qu’elle entre en conflit avec les dispositions réglementaires régissant l’Ordre (article 30 de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario).
8.1.3 Motion Hill-Bell — Communication entre les comités (GC1980924‑97)
En l’absence de la membre ayant proposé la motion (Frances Hill qui a démissionné du conseil) et de la personne qui l’a appuyée, Diane Leblovic informe le conseil qu’elle parlera à la personne ayant appuyé la motion afin qu’elle la présente à une date ultérieure.
8.1.4 Motion Charron-Gravelle — Disponibilité des rapports du panel d’examen de l’agrément (GC1980924-98)
Jackie Breithaupt, appuyée par Margaret Dempsey, propose
Que la motion Charron-Gravelle : «Que le rapport intégral de chaque panel d’examen de l’agrément initial présenté au comité d’agrément soit mis à la disposition de tous les membres du conseil de gestion de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, aux membres des facultés d’éducation ayant fait l’objet de l’examen, et aux membres de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et au grand public sur demande.»
soit soumise à l’assemblée.
MOTION ADOPTÉE
8.2 Divers
8.2.1 Rapport supplémentaire du comité exécutif
La présidente du conseil déclare qu’une réunion extraordinaire du comité exécutif a été tenue le 25 septembre 1998, pendant laquelle le comité a fait les nominations suivantes :
a) Panel d’agrément de langue française
Michel Gravelle, Paul Charron, Marilyn Laframboise
b) Présidente du comité du contrôle de la qualité
Karen Mitchell
Le comité exécutif a également nommé Ron Rambarran aux sièges vacants des comités des finances et d’agrément et Jean Hanson au comité d’élection.
John Cruickshank, appuyé par Kathleen McFadyen, propose
Que le conseil confirme la nomination de Ron Rambarran au comité des finances et au comité d’agrément.
MOTION ADOPTÉE
9. Avis de motion
Aucun avis de motion n’est présenté.
10. Prochaine réunion
La prochaine réunion se tiendra les 10 et 11 décembre 1998.
11. Clôture de la séance
La séance est levée à 13 h 35.
Présidente du conseil
Date
